Mentions Légales

1. Informations légales

Le site Elyon est édité par la société Elyon SAS, au capital social de 50 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 123 Avenue de la Beauté, 75001 Paris, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 345 678 901
Directeur de la publication : Marie Dupont
Email : contact@elyon.fr
Téléphone : 01 23 45 67 89

2. Hébergement

Le site Elyon est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Elyon (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de la société Elyon SAS ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Elyon SAS.

4. Liens hypertextes

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5. Limitation de responsabilité

La société Elyon SAS ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu.

La société Elyon SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Modifications

La société Elyon SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : 15 avril 2025